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Article 1 — Éditeur du site

• Dénomination sociale : VISION 3D (nom commercial du Site : Matériel3D)
• Forme juridique : société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
• Capital social : 44 500,00 euros
• Siège social : 38 rue Vaucanson, 69150 Décines-Charpieu, France
• RCS : Lyon 820 804 003
• Numéro EUID : FR6901.820804003
• N° de TVA intracommunautaire : FR91820804003
• Adresse e-mail : sales@materiel3d.com
• Téléphone : 06 34 67 11 89

Article 2 — Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Monsieur Patrick FERRARIS, en sa qualité de Président de la société VISION 3D.

Article 3 — Hébergeur du site

Le Site est hébergé par la société Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2ème étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — www.shopify.com.

Article 4 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logos, icônes, images, arborescence, mise en forme) est la propriété exclusive de VISION 3D ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de VISION 3D. Les marques citées sur le Site (Formlabs, Markforged, 3D Systems, etc.) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Article 5 — Données personnelles et cookies

Le traitement des données à caractère personnel des utilisateurs est détaillé dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies accessibles sur le Site. Pour toute question relative à ses données, l'utilisateur peut contacter le Délégué à la Protection des Données à l'adresse patrick.ferraris@3dz.fr.

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Article 7 — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.